Skip to content

Mentions légales

Editeur du site

Jerem Dev

16 Allée des Marronniers

68124 Wintzenheim

France

https://jerem-dev.fr/

Siret: 91447780700020

Code APE: 6201Z

Statut: EI

Courriel : contact [at] jerem-dev.fr
Contact : formulaire de contact

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5, CSS3 et JavaScript, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Chrome, Firefox …

Hébergeur

Hostinger International Ltd

61 Lordou Vironos

6023 Larnaca

Chypre

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l’adresse atelectechnique [at] hotmail.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, AT Elec et Jerem Dev ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de AT Elec ou de Jerem Dev.

Informations et exclusion

AT Elec et Jerem Dev mettent en œuvre tous les moyens dont ils disposent, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de AT Elec, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. AT Elec et Jerem Dev ne sont en aucun cas responsables de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Protection des données personnelles

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Les informations recueillies à partir du formulaire de contact font l’objet d’un traitement informatique destiné à fournir une proposition suite à la demande du client.

Les données personnelles recueillies dans le cadre du site https://www.at-elec.jerem-dev.fr/ ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire à l’étude menée par la société AT Elec.

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en nous contactant via l’adresse e-mail suivante : atelectechnique [at] hotmail.com

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Droits d’auteur / Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société AT Elec à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de AT Elec. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : atelectechnique [at] hotmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Cookies

Le bon fonctionnement du site nécessite l’utilisation de cookies.

Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site).

Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site.

Liens hypertextes

AT Elec et Jerem Dev ne disposent d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. AT Elec et Jerem Dev ne répondent pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elles ne peuvent être tenues pour responsable de tous dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par AT Elec ou Jerem Dev apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. AT Elec et Jerem Dev ne seront en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leurs absences contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous

AT Elec est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : atelectechnique [at] hotmail.com.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société AT Elec. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.